INFOS MAIRIE

Zone de Texte: ALIVES
Zone de Texte: S
Zone de Texte: Conseil Municipal

Séance du 22 MAI 2018

L’an deux mil dix huit, le mardi 22 mai, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à 20 h 00, dans la salle de la Mairie,  sous la présidence de Monsieur Charles SCHNEIDER, Maire.
	
Etaient présents :      MM. Daniel BOYON, Didier DEHER, Jean-Paul KIEFFER
                                    Roland METZGER, Philippe NICOLAS, Norbert RAMAGET,
                                    Mme Gilbert RAUSCHE

Etaient excusés :        MM. Silvère GOLMARD, Jacques MILLIERE
                                    Mme Valérie HANTZ (Pouvoir à Roland METZGER)

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LOCATION SALLE PRINCIPALE GITE COMMUNALE : Le conseil municipal accepte à l’unanimité de louer la pièce principale du gîte communal, le samedi 23 juin 2018, pour la somme de 150 €, à Monsieur et Madame JOLY.
           Les services du Trésor Public seront informés de cette décision.

LOGEMENTS COMMUNAUX : Les deux appartements de la commune (au-dessus de la petite salle des fêtes et au-dessus de la boutique) seront libres au 1er juillet pour l’un et au 1er août pour l’autre.
	Le Conseil Municipal sera favorable au remboursement des cautions bancaires le moment venu, si l’état des lieux de sortie le permet. Elles seront établies au compte 165.

EQUIPEMENT DE L’APPARTEMENT A COTE DE LA MAISON DE M. ET Mme PRIBILAT : Il sera meublé avec trois lits ainsi que des appareils électroménagers. La location sera de 450 € hors charges.

POINT I : Mme Clothilde LANDAIS se propose de tenir le « Point Informations Tourisme » au restaurant. Le conseil municipal est favorable.

RESTAURANT : Le bail du restaurant est signé. Il s’appellera désormais « Au Comptoir Gourmand, chez Clothilde ». Des travaux ont été réalisés pour répondre aux obligations légales. Un suivi de ces obligations par le gérant est à surveiller par la commune.
	
LE SULLY : Les travaux sont actuellement arrêtés.

TRANSPORT SCOLAIRE : Une demande de transport est parvenue en mairie pour la prise en charge d’un élève résident à Cussey les Forges par la commune de Salives. Le conseil municipal est favorable.

VENTE DE BOIS : Une somme de 33 000 € a été annoncée alors qu’elle pourrait être entre 43 et 45 000 €.

ONF – TRAVAUX A REALISER : Dégagement et traitement manuel. Les travaux sont mis en attente.

AFFOUAGES : Le conseil municipal va demander à Robert DEHER et Bruno BENREDJEM de terminer leur affouage sous peine de les faire faire à un bûcheron.

VISITE DU VILLAGE : Elles seront réalisées cet été par Marie-Bernadette POCHON, avec l’aide de Jean-Paul KIEFFER. Ils se serviront des documents existants et réels.

SALLE DE BAIN LOGEMENT COMMUNAUX : Le devis de l’Entreprise Chauffage Sanitaire Issois (M. Vaillaut) est accepté à l’unanimité.

DISSOLUTION DE LA REGIE DU CENTRE DE VIE CULTURELLE : Le Conseil Municipal décide à l’unanimité la dissolution de la régie de « L’Abreuvoir », à compter du 1er janvier 2018.
         Les services du Trésor Public en seront informés.

TECHNICIEN SON ET LUMIERE POUR L’ABREUVOIR : Eric Ruesch sera employé occasionnellement par la commune de Salives au Centre de Vie Culturelle ou par des organismes extérieurs.

CONGES SECRETAIRE DE MAIRIE : Anne-Marie a des jours de congés à récupérer liés à ses congés maladie en 2014 et le solde 2017-2018 :

Le conseil municipal décide de donner les congés et de prendre une secrétaire en remplacement.

DELEGUES CLECT : La Communauté de Communes Tille et Venelles (CCTIV) a demandé la confirmation des délégués titulaire et suppléant pour la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Daniel Boyon explique le rôle de ces délégués. Ils  sont désignés ci-dessous :
                M. Norbert RAMAGET est désigné membre délégué
                M. Didier DEHER est désigné membre suppléant
La CCTIV sera informée de cette décision. Il devrait y avoir environ une réunion par an.

SICECO – TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUXAU HAMEAU DE PREGELAN : La programmation des travaux est prévue pour 2019. Le conseil municipal donne son accord pour l’engagement de cette étude pour un montant de 8 000 € H.T. Ce montant restera à la charge de la commune si la demande de travaux n’est pas maintenue à l’issue des l’étude. Ces travaux subventionnables seront d’environ 100 000 €. Le conseil municipal est favorable à l’unanimité.

CLOCHES DE L’EGLISE : Une proposition a été faite par l’entreprise FROTEY pour l’installation de moteur de volée électronique. Le dossier est mis en attente.

PLAQUES DE RUES : Elles seront posées avec ou sans l’accord des propriétaires, selon la règle en vigueur.

CHAPELLE DE PREGELAN : Le dossier est en cours. La DRAC doit contacter la mairie.

	La séance est levée à 22 h 30.

									Le Maire,
									Charles SCHNEIDER