INFOS MAIRIE

Zone de Texte: ALIVES
Zone de Texte: S
Zone de Texte: Conseil Municipal
Séance du 3 MAI 2017

L’an deux mil dix sept, le mercredi 3 mai, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à 20 h 00, dans la salle de l’Abreuvoir,  sous la présidence de Monsieur Charles SCHNEIDER, Maire.

Etaient présents :      MM Daniel BOYON, Didier DEHER, Silvère GOLMARD Jean-Paul
                                    KIEFFER, Roland METZGER, Jacques MILLIERE, Philippe NICOLAS
                                    Norbert RAMAGET
                                    Mme Valérie HANTZ.

Etait absente :            Mme Gilberte RAUSCHE

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ABREUVOIR : Les fonctions de Marie ALISON concernant l’Abreuvoir cesseront fin juillet prochain.
	La commune de Salives ne cessera pas son activité culturelle
	La commune de Salives accepte de mettre la salle de l’Abreuvoir à disposition du pays moyennant le respect d’un cahier des charges.
	La commune de Salives imaginera une nouvelle orientation de la salle culturelle de l’Abreuvoir.

LE SULLY : Si la commune souhaite la restauration du Sully, il faudrait trouver un financement de 300 000 € auprès des banques. Les questions suivantes sont donc posées afin d’envisager la vente de ce bâtiment communal :
7 voix pour
2 voix contre
1 abstention
             Le service des Domaines sera consulté afin de définir son prix de vente.

             Le conseil municipal demande à l’entreprise Golmard de réaliser un devis de restauration de la toiture la plus endommagée.

DEPART D’ANNE-FATOU N’DIAYE : Le Conseil Municipal est favorable pour valider son départ selon sa demande.

O.N.F. : Le devis pour les travaux 2017 est mis en attente : une réunion a lieu vendredi 3 mai prochain. Ce dossier sera remis à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.
 
	
SICECO :

* TRANSFERT DE LA COMPETENCE EN ENERGIE PARTAGE : Afin que la commune puisse continuer à travailler avec les services techniques du SICECO, le conseil municipal décide de transférer au SICECO, au titre des compétences optionnelles, la compétence de Conseil en Energie Partage (C.E.P.) et autorise le Maire à signer tous actes et documents inhérents à l’exécution de cette décision.

* CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE ET DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES : Le maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune a adhéré au SICECO pour les compétences suivantes :

                  - Compétence obligatoire : électricité : Le syndicat exerce la compétence d’autorité organisatrice des missions de service public afférentes au développement et à l’exploitation du réseau de distribution publique d’électricité ainsi qu’à sa production et  sa fourniture. Il assure le contrôle du bon accomplissement des missions de service public de l’électricité.
	
                 - Compétences optionnelles : La commune a choisi, parmi les compétences optionnelles offertes par le Syndicat :
                            *  l’éclairage public,
                            *  la réalisation d’infrastructure souterraine d’accueil de réseaux de communications
                                électroniques.

	Le Maire propose de transférer au SICECO les nouvelles compétences de Conseil en Energie Partage pour le diagnostic et le suivi énergétique des bâtiments ainsi que le Développement des énergies renouvelables.

	Le Conseil municipal autorise le Maire à signer tous actes et documents nécessaire à ce dossier.
L’estimation des prestations selon la liste fournie par la commune s’élève à 1 581 € T.T.C, à savoir que le contrat Leader Seine et Tille prend 80 % à sa charge et le SICECO, 20 %. La dépense estimée restante à la charge de la commune (10 %) s’élève à 100 €.

	L’ensemble du conseil municipal est favorable à l’unanimité pour adopter le devis.

* PROJET ENFOUISSSEMNET LIGNES ELECTRIQUES DE PREGELAN ET ECLAIRAGE PUBLIC : La commune  serait favorable à ce projet dans la mesure où le SICECO permet un étalement du règlement sur 10 ans.

TRANSHUMANCE : Daniel Boyon fait la présentation du couple intéressé par la reprise du restaurant. Un nouveau rendez-vous est fixé avec ces personnes, le mardi 9 mai prochain à 17 h 00.

CHAPELLE DE PREGELAN : Daniel Boyon se charge de demander des devis pour la couverture ainsi que pour les vitraux.


AFFAIRES DIVERSES :

	* Elagage près des rivières : Les travaux sont en cours.

* Accessibilité handicapés : les entrées école et cour d’école doivent être solutionnées.
      L’entreprise Millière doit proposer des devis.

	* Extincteur église : Monsieur Parent de la Société de Protection Incendie qui a en charge la
               vérification annuelle de l’ensemble des extincteurs de la commune, suggère d’en installer un
               dans l’église, lieu accueillant du public. Nous attendons son devis. La décision sera prise lors
               du prochain conseil municipal.

                           La séance est levée à 23 h 00.

Le Maire,	
		Charles SCHNEIDER